Déposée le 11 juin 1976 par Rospatch Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Rospatch Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 609 Myrtle, N.W., Grand Rapids, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rospatch Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 609 Myrtle, N.W., Grand Rapids, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°17837 - Publication au BOPI 1977-518
Machines et machines-outils, notamment pour le découpage et le pliage de griffes et le marquage de vêtements et textiles;tissus;couvertures de lit et de table;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;articles textiles, à savoir griffes pour vêtements et produits textiles et rubans d'étoffe pour lesdites griffes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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